Éditeur du site internet
Le présent site, accessible à partir de l’adresse www.notinparisnow.com (le « Site web ») est édité par Sébastien Marchand.
email : contact.sebastienmarchand@gmail.com
Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions d’utilisation
La consultation et l’utilisation du Site web impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales, Sébastien Marchand se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.
Sébastien Marchand met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer un accès fiable et continu au Site web et aux informations qu’il contient. Toutefois, Sébastien Marchand ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de la consultation du Site web ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
Les données et informations fournies par le Site web le sont à titre indicatif et non exhaustif et ne constituent en aucun cas un acte de conseil juridique, de démarchage, de sollicitation ou une offre de services.
Liens hypertextes
Le Site web peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers sur lesquels Sébastien Marchand n’a aucun contrôle. En conséquence, Sébastien Marchand n’assume aucune responsabilité quant à l’accès et au contenu de ces sites tiers.
La création de liens hypertextes depuis des sites tiers vers le Site web est soumise à l’autorisation écrite et préalable de Sébastien Marchand.
Propriété intellectuelle
Le Site web et chacun des éléments qui le composent, et notamment les scripts, textes, illustrations, vidéos, newsletters (les « ELEMENTS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ») sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de Sébastien Marchand ou des détenteurs de ces titres.
La reproduction, transmission, représentation ou diffusion totale ou partielle du Site web et/ou des Eléments de Propriété Intellectuelle à d’autres fins qu’un usage strictement personnel et privé est strictement interdite et constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Sébastien Marchand », ainsi que tout logo et visuel de « Sébastien Marchand », seuls ou associés, à quelque titre que ce soit.
